Gesetzlichen Angaben

Éditeur du site

Propriétaire : Carole et Roger GAUSSORGUES
Adresse : Domaine d’Anglas  – 34190 Brissac
E-mail : contact@domaine-anglas.com
Téléphone : +33 (0)4 67 73 70 18

Directeur de publication : Carole et Roger GAUSSORGUES

Raison sociale : Domaine d’Anglas
Structure juridique : en nom propore M.Roger Gaussorgues
Numéro SIRET : 34873126600014
Code APE : 0121Z
Mention RCS : 348731266
Adresse du siège social : Domaine d’Anglas  – Départementale 108 34190 Brissac
E-mail : contact@domaine-anglas.com
Téléphone : +33 (0)4 67 73 70 18

 

Conception et réalisation du site internet

Canopée, agence de design global et stratégie de communication
Tel. : 04 66 59 83 59
E-mail : info@canopee.cc

 

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
Le numéro de déclaration est …………….

Les informations collectées sur www.domaine-anglas.com sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. Le vignoble du Domaine d’Anglas est le destinataires des données.

Les données personnelles sont recueillies uniquement pour permettre de recevoir votre commande à l’adresse indiquée et afin de pouvoir vous informer du déroulement de votre commande.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@domaine-anglas.com.

Le vignoble du Domaine d’Anglas garantit que vos données ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.domaine-anglas.com à savoir notamment tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site du vignoble du Domaine d’Anglas ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site de www.domaine-anglas.com est strictement interdite.

Toute utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Le vignoble du Domaine d’Anglas ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de ce dernier sur le site.

 

Responsabilité

Le site www.domaine-anglas.com peut contenir des liens vers d’autres sites dont les contenus ne sont pas sous le contrôle du vignoble du Domaine d’Anglas. Par conséquent, la responsabilité du vignoble du Domaine d’Anglas ne saurait être engagée à raison du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent.